The Law of Peoples

L’ouvrage de John Rawls, The Law of Peoples (Le Droit des peuples), représente l’aboutissement de plus de cinquante ans de réflexion sur le libéralisme et les problèmes pressants de notre époque.

Description de l’ouvrage et de la pensée de Rawls

Le projet global de Rawls est de définir comment des citoyens et des peuples raisonnables pourraient vivre ensemble pacifiquement dans un monde juste.

Rawls étend l’idée du contrat social à ce qu’il appelle la « Société des peuples ». Sa pensée s’articule autour de plusieurs concepts clés :

• Peuples vs États : Rawls préfère le terme « peuples » à celui d’« États » car il souhaite attribuer aux acteurs internationaux des mobiles moraux et un sens de l’honneur, contrairement aux États traditionnels souvent mus par la seule poursuite rationnelle du pouvoir et de la gloire.
• Utopie réaliste : Il définit sa philosophie politique comme une « utopie réaliste », cherchant à étendre les limites du possible politique pour réconcilier l’humanité avec sa condition sociale et montrer qu’une société de peuples justes est réalisable.
• Théorie idéale : Rawls identifie les peuples libéraux et les peuples décents (sociétés non libérales mais bien ordonnées et non agressives) comme les membres de plein droit de la Société des peuples. Ils s’accordent sur huit principes fondamentaux, incluant le respect de l’indépendance, l’observation des traités, la protection des droits de l’homme et le devoir d’assistance envers les sociétés accablées.
• Théorie non idéale : Elle traite des conditions de notre monde marquées par l’injustice. Rawls y aborde les États hors-la-loi (qui refusent de se conformer au droit des peuples) et les sociétés accablées par des conditions économiques ou politiques défavorables. Il y développe également une doctrine de la guerre juste, limitée à la légitime défense ou à l’intervention dans des cas graves de violation des droits de l’homme.

Introduction

L’ouvrage de John Rawls, The Law of Peoples (Le Droit des peuples), s’ouvre sur une introduction qui définit le cadre de sa réflexion et explique la division structurelle de sa théorie entre les conditions idéales et non idéales.

Dans son introduction, Rawls définit le « Droit des peuples » comme une conception politique du droit et de la justice s’appliquant aux principes du droit international. Il utilise le terme « peuples » plutôt qu’« États » pour souligner que ces acteurs possèdent une nature morale et ne sont pas mus par la simple « raison d’État ».

L’objectif central est de montrer comment une « Société des peuples » (composée de peuples libéraux et « décents ») peut exister de manière juste et stable. Rawls motive son projet par deux idées clés :

1. Les grands maux de l’histoire humaine (guerres injustes, persécutions, famine) découlent de l’injustice politique.
2. L’élimination de l’injustice politique par des politiques sociales justes fera disparaître ces maux.

Il qualifie sa théorie d’« utopie réaliste », car elle cherche à étendre les limites habituelles des possibilités politiques pour concevoir un monde social réalisable qui combine justice et paix.

Division en Théorie idéale et non idéale

Rawls divise son extension de l’idée du contrat social en trois parties. La théorie idéale vise à établir les principes auxquels des peuples bien ordonnés souscriraient dans des circonstances favorables. La théorie non idéale traite des conditions d’injustice de notre monde actuel et cherche des moyens de transition vers l’idéal.

L’ambition finale de cette division est que, sur le long terme, toutes les sociétés parviennent à établir un régime libéral ou décent, intégrant ainsi pleinement la Société des peuples.

PART I : The First Part of Ideal Theory (Première partie de la théorie idéale)

La première partie de la théorie idéale de John Rawls, présentée dans The Law of Peoples, expose comment une conception libérale de la justice peut être étendue pour régir les relations entre les peuples démocratiques libéraux.

Voici un résumé détaillé des six sections composant cette partie :

§ 1. La Loi des peuples comme « utopie réaliste »

Rawls définit sa philosophie politique comme une « utopie réaliste » car elle cherche à étendre les limites habituelles des possibilités politiques pour réconcilier l’humanité avec sa condition sociale. Pour être réaliste, une conception libérale de la justice doit s’appuyer sur les lois de la nature et atteindre une stabilité pour les bonnes raisons, en prenant les hommes tels qu’ils sont et les lois telles qu’elles pourraient être. Rawls énonce sept conditions nécessaires pour qu’une démocratie constitutionnelle soit une utopie réaliste, notamment le pluralisme raisonnable, l’idée de raison publique et un consensus par recoupement. Il soutient que la Société des peuples est également une utopie réaliste car elle est réalisable et fonctionnelle, s’exprimant en termes de liberté et d’égalité des peuples.

§ 2. Pourquoi les « peuples » et non les « États » ?

Rawls préfère le terme « peuples » à celui d’« États » pour souligner leur nature morale et les distinguer des États traditionnels mus par la seule « raison d’État ». Les peuples libéraux possèdent trois caractéristiques fondamentales :

1. Un gouvernement démocratique constitutionnel raisonnablement juste qui sert leurs intérêts fondamentaux.
2. Des citoyens unis par des « sympathies communes ».
3. Une nature morale qui les conduit à proposer et à respecter des termes équitables de coopération. Contrairement aux États, les peuples manquent de souveraineté traditionnelle ; ils ne reconnaissent pas le droit de faire la guerre pour des intérêts rationnels (puissance, richesse) et acceptent que leur autonomie interne soit limitée par le respect des droits de l’homme.

§ 3. Les deux positions originelles

L’extension de la théorie du contrat social à la Loi des peuples se fait par une seconde position originelle.

• Dans la première (niveau domestique), les parties représentent des citoyens libres et égaux.
• Dans la seconde (niveau international), les parties sont les représentants de peuples libéraux égaux. Ces représentants sont placés derrière un voile d’ignorance : ils ne connaissent pas la taille du territoire, la population, la force relative ou les ressources naturelles du peuple qu’ils représentent. Leurs délibérations sont guidées par les intérêts fondamentaux des peuples, notamment la protection de leur indépendance politique, de leur culture libre et de leur propre amour-propre (un respect de soi en tant que peuple).

§ 4. Les principes de la Loi des peuples

Les peuples libéraux s’accordent sur huit principes de justice traditionnels, qui constituent la charte de base de la Loi des peuples :

1. Indépendance et liberté des peuples.
2. Respect des traités.
3. Égalité des peuples dans les accords.
4. Devoir de non-intervention.
5. Droit à la légitime défense.
6. Respect des droits de l’homme.
7. Restrictions dans la conduite de la guerre.
8. Devoir d’assistance envers les peuples vivant dans des conditions défavorables. Rawls justifie également l’importance des frontières, car un agent (le peuple organisé politiquement) doit être responsable du territoire pour éviter sa détérioration.

§ 5. La paix démocratique et sa stabilité

Rawls soutient que les sociétés démocratiques constitutionnelles ne se font pas la guerre entre elles, non parce que leurs citoyens sont parfaits, mais parce qu’elles n’ont aucune raison de le faire. Ce sont des peuples satisfaits : ils ne cherchent pas à convertir les autres à leur religion, ni à conquérir des territoires ou à exercer une puissance impériale. La stabilité est assurée pour les « bonnes raisons » (l’allégeance aux principes de justice) et non par un simple équilibre des forces (modus vivendi). Rawls précise que cette paix est plus sûre lorsque les démocraties satisfont des conditions sociales internes comme la santé, l’éducation et le financement public des élections.

§ 6. Société de peuples libéraux : Sa raison publique

Le contenu de la raison publique entre peuples libres et égaux est donné par la Loi des peuples elle-même. Elle impose un devoir de civilité aux dirigeants et aux citoyens, les obligeant à justifier leurs actions de politique étrangère par des principes que d’autres peuples pourraient raisonnablement accepter. Le critère de réciprocité est ici fondamental : les principes proposés pour réguler les relations mutuelles doivent être jugés raisonnables tant par le peuple qui les propose que par ceux qui les reçoivent. En conclusion, Rawls estime que cette première étape de la théorie idéale est solide si les citoyens libéraux peuvent l’endosser après réflexion.

PART II : The Second Part of Ideal Theory (Seconde partie de la théorie idéale)

La seconde partie de la théorie idéale de John Rawls dans The Law of Peoples (Le Droit des peuples) examine comment étendre la conception libérale de la justice aux sociétés « décentes », qui ne sont pas libérales mais qui méritent d’être reconnues comme membres de plein droit de la Société des peuples.

Voici un résumé détaillé des six sections de cette partie :

§ 7. Tolérance des peuples non libéraux

Pour Rawls, la tolérance ne signifie pas seulement s’abstenir de sanctions militaires ou économiques, mais aussi reconnaître les sociétés non libérales comme des membres égaux et respectables de la Société des peuples. Si toutes les sociétés étaient obligées d’être libérales, le libéralisme politique ne respecterait pas le principe de tolérance envers d’autres manières acceptables d’organiser la société. Un manque de respect envers des peuples décents pourrait blesser leur amour-propre et susciter de l’amertume, alors que la reconnaissance encourage des réformes internes vers des institutions plus libérales.

§ 8. Extension aux peuples hiérarchiques décents

Rawls introduit la catégorie des « peuples hiérarchiques décents » comme le second type de peuple « bien ordonné ». Pour être considérée comme décente, une société doit remplir deux critères fondamentaux :

1. Non-agressivité : Elle doit poursuivre ses objectifs par la diplomatie et le commerce, et respecter l’indépendance et l’ordre politique des autres sociétés.
2. Système juridique fondé sur le bien commun :
   • Il garantit les droits de l’homme (vie, liberté, propriété, égalité formelle).
   • Il impose des devoirs et des obligations morales à toutes les personnes, qui sont perçues comme des membres responsables et capables d’apprentissage moral.
   • Les juges et les fonctionnaires doivent croire sincèrement que la loi est guidée par une idée de justice visant le bien commun.

Placés dans une position originelle internationale, les représentants de ces peuples adopteraient les mêmes huit principes de la Loi des peuples que les peuples libéraux.

§ 9. Hiérarchie de consultation décente

Une société décente n’est pas organisée selon le principe « un citoyen, un vote », mais elle doit posséder une hiérarchie de consultation décente. Cela signifie que :

• Les individus sont représentés au sein de groupes (associations, corporations) qui défendent leurs intérêts rationnels.
• Le gouvernement a l’obligation de prêter une oreille attentive au dissentiment politique et de donner une réponse argumentée et consciencieuse aux contestations.
• Bien qu’une religion d’État puisse exister, aucune religion ne doit être persécutée et une forme de liberté de conscience doit être admise.
• Rawls propose l’exemple imaginaire du Kazanistan, un peuple musulman idéalisé où les non-musulmans sont respectés et peuvent occuper des postes importants (sauf les plus hauts postes politiques réservés aux musulmans).

§ 10. Droits de l’homme

Les droits de l’homme dans la Loi des peuples constituent une classe restreinte de droits urgents (liberté face à l’esclavage, sécurité des groupes face au génocide, liberté de conscience limitée). Ils diffèrent des droits constitutionnels plus larges des citoyens dans une démocratie libérale. Leurs rôles sont triples :

1. Ils sont une condition nécessaire à la décence d’un régime.
2. Leur respect suffit à exclure toute intervention forcée d’autres peuples.
3. Ils fixent une limite au pluralisme entre les peuples. Ces droits sont universels et s’imposent même aux États hors-la-loi.

§ 11. Commentaires sur la procédure de la Loi des peuples

Rawls justifie son refus de partir d’une position originelle globale pour tous les individus (justice cosmopolite). Il soutient que la politique étrangère libérale doit d’abord identifier quelles sociétés non libérales sont acceptables avant de chercher à les influencer. Il précise que les peuples décents méritent le respect car ils honorent la Loi des peuples et possèdent des institutions de consultation. Enfin, il déconseille aux peuples libéraux d’offrir des incitations (subventions) pour forcer des sociétés décentes à devenir libérales, car cela créerait des conflits et violerait leur autonomie.

§ 12. Observations finales

La Loi des peuples est dite « universelle dans sa portée » car elle peut être étendue pour fournir des principes à tous les sujets politiques pertinents. Rawls souligne que sa théorie ne repose pas sur une déduction logique à partir d’une raison pratique abstraite, mais sur une énumération et une caractérisation de critères (raisonnable, décent, rationnel) que nous pouvons endosser après réflexion. En somme, la décence est une idée normative plus faible que la raisonnabilité libérale, mais suffisante pour garantir une paix stable.

PART III : Nonideal Theory (Théorie non idéale)

La troisième partie de l’ouvrage de John Rawls, consacrée à la théorie non idéale, examine comment les peuples « bien ordonnés » (libéraux et décents) doivent agir dans un monde marqué par l’injustice et des conditions historiques défavorables. L’objectif à long terme est d’amener toutes les sociétés à accepter et à suivre le Droit des Peuples.

Voici un résumé détaillé des quatre chapitres qui composent cette partie :

§ 13. La doctrine de la guerre juste : Le droit à la guerre (jus ad bellum)

Rawls distingue deux types de théories non idéales : celle portant sur la non-obéissance (États hors-la-loi) et celle sur les conditions défavorables (sociétés accablées).

• Droit à la légitime défense : Aucun État n’a le droit de faire la guerre pour poursuivre ses intérêts « rationnels » (pouvoir, richesse, gloire). Seul le droit à la légitime défense est reconnu pour protéger les libertés des citoyens et les institutions démocratiques.
• Objectif à long terme : Les peuples bien ordonnés doivent chercher à faire entrer les États hors-la-loi dans la Société des Peuples.
• Moyens d’action : Ils peuvent exercer des pressions via des centres confédératifs (comme une ONU idéale) en exposant publiquement les violations des droits de l’homme commises par les régimes oppressifs. Des sanctions économiques ou un refus d’assistance peuvent être nécessaires. Dans des cas graves de violation des droits de l’homme, une intervention forcée peut être justifiée, même si l’État n’est pas agressif envers ses voisins.

§ 14. La doctrine de la guerre juste : La conduite de la guerre (jus in bello)

Rawls définit six principes pour restreindre la conduite de la guerre par les peuples bien ordonnés :

1. But de la paix : La guerre doit viser une paix juste et durable.
2. Cible restreinte : Elle ne doit être menée que contre des États non bien ordonnés menaçant la sécurité.
3. Distinction des populations : Il faut distinguer les dirigeants (responsables de la guerre et donc criminels), les soldats (souvent conscrits et non responsables) et la population civile (qui ne doit jamais être visée).
4. Respect des droits de l’homme : Même en temps de guerre, les droits de l’homme de l’ennemi doivent être respectés pour lui servir d’exemple.
5. Préfigurer la paix : Les actions militaires doivent annoncer le type de relations amicales souhaitées après le conflit.
6. Limites du raisonnement moyen-fin : Le calcul utilitariste doit être strictement limité par ces principes, sauf en cas d’« urgence suprême ».

• L’idéal de l’homme d’État : Contrairement au politicien, l’homme d’État regarde la génération suivante et doit rester désintéressé, évitant toute vindicte.
• Échecs historiques : Rawls considère les bombardements de Hiroshima, Nagasaki et Tokyo comme de graves erreurs de l’État car il n’y avait pas d’urgence suprême justifiant de viser des civils, et des négociations auraient pu être tentées.

§ 15. Les sociétés accablées

Ces sociétés ne sont ni agressives ni expansionnistes, mais elles manquent de traditions politiques, de capital humain, de savoir-faire ou de ressources matérielles pour devenir bien ordonnées.

• Devoir d’assistance : Les peuples bien ordonnés ont le devoir d’aider ces sociétés.
• Trois lignes directrices :
  1. La richesse n’est pas le but : Une société bien ordonnée n’a pas besoin d’être riche. L’épargne (ou l’assistance) doit s’arrêter une fois que des institutions justes ou décentes sont établies.
  2. Importance de la culture politique : Les causes de la richesse résident dans la culture politique et les vertus civiques d’un peuple. Rawls soutient que presque n’importe quelle société peut devenir bien ordonnée si elle est organisée de manière raisonnable. L’insistance sur les droits des femmes est cruciale pour résoudre les problèmes de population ou de famine.
  3. Cible de l’assistance : Le but est l’autonomie politique. L’aide ne doit pas être paternaliste et doit cesser dès que la société peut gérer ses propres affaires de manière raisonnable.

§ 16. Sur la justice distributive entre les peuples

Rawls clarifie sa position par rapport à la justice distributive mondiale défendue par des auteurs comme Beitz ou Pogge.

• Inégalités vs Injustice : Pour Rawls, l’inégalité de richesse n’est pas injuste en soi. Ce qui compte, c’est que chaque peuple dispose d’un gouvernement libéral ou décent capable de subvenir aux besoins de ses membres.
• Critique du principe égalitaire global : Rawls rejette un principe de distribution continue sans « cible » ni point d’arrêt. Il donne l’exemple de deux pays : si l’un décide d’industrialiser et l’autre préfère une société pastorale, il serait inacceptable de taxer le premier pour aider le second au nom de l’égalité.
• Autonomie vs Cosmopolitisme : Alors que le cosmopolitisme s’intéresse au bien-être des individus, le Droit des Peuples se concentre sur la justice des sociétés et la stabilité pour les « bonnes raisons ». Une fois que le « seuil » d’autonomie politique est atteint par tous les peuples, il n’y a plus de raison de réduire les inégalités matérielles globales.

PART IV : Conclusion

La conclusion de l’ouvrage de John Rawls, intitulée « Part IV : Conclusion », se divise en deux sections majeures qui synthétisent sa vision d’une « utopie réaliste » à l’échelle mondiale.

§ 17. Raison publique et Droit des peuples

Dans cette section, Rawls aborde les critiques potentielles et précise la nature de sa théorie :

• Le Droit des peuples n’est pas ethnocentrique : Rawls rejette l’idée que sa conception soit purement occidentale ou ethnocentrique. Son objectivité repose sur le critère de réciprocité : il ne demande aux autres sociétés que ce qu’elles peuvent raisonnablement accorder sans se placer dans une position d’infériorité ou de domination.
• La tolérance des peuples décents : Il réaffirme qu’on ne peut pas raisonnablement exiger de tous les peuples qu’ils soient libéraux. La tolérance envers les peuples décents est nécessaire pour maintenir le respect mutuel et l’amour-propre des peuples, ce qui constitue une part essentielle de la structure de base et du climat politique de la Société des peuples.
• Justification publique : Tout comme la raison publique régit les questions de justice fondamentale au niveau national, le Droit des peuples sert de contenu à la raison publique pour la Société des peuples. Les sociétés expansionnistes ne peuvent pas l’endosser, sauf comme un simple modus vivendi. La paix durable ne peut être atteinte qu’en préparant les peuples à développer une structure de base soutenant un régime juste ou décent.

§ 18. Réconciliation avec notre monde social

Rawls explique comment sa philosophie cherche à nous réconcilier avec notre condition sociale en montrant qu’une Société des peuples juste est possible, en s’appuyant sur quatre « faits de base » :

1. Le fait du pluralisme raisonnable : Une diversité de doctrines compréhensives est le résultat normal d’institutions libres.
2. Le fait de l’unité démocratique dans la diversité : L’unité politique ne nécessite pas une doctrine compréhensive unique.
3. Le fait de la raison publique : Les citoyens réalisent qu’ils ne peuvent s’entendre que sur des conceptions politiques de la justice.
4. Le fait de la paix démocratique libérale : Les démocraties bien ordonnées ne se font pas la guerre entre elles.

Le rôle de l’homme d’État est ici crucial : il doit convaincre une opinion publique parfois réticente de l’importance de suivre les principes du Droit des peuples, notamment le devoir d’assistance envers les sociétés accablées et les normes de la guerre juste, malgré les passions contraires ou le manque d’affinité naturelle entre les peuples.

Limites et réflexion finale

Rawls reconnaît des limites à la réconciliation : les « fondamentalistes » qui rejettent le pluralisme raisonnable ne peuvent être réconciliés avec ce monde. De plus, cette utopie n’élimine pas les souffrances individuelles ou le sentiment de vide spirituel, car le libéralisme politique laisse ces questions à la liberté de chaque citoyen.

En conclusion, l’idée d’une utopie réaliste nous réconcilie avec notre monde en établissant qu’une démocratie constitutionnelle juste, membre d’une Société des peuples juste, est possible. Cette simple possibilité, même si elle n’est pas encore réalisée, donne un sens à l’action politique d’aujourd’hui et bannit le cynisme et la résignation. Si une telle société n’était pas possible, on pourrait se demander, avec Kant, s’il vaut vraiment la peine pour les êtres humains de vivre sur terre.